La justice française à l'épreuve du génocide des Tutsi rwandais. Les procès d'Octavien Ngenzi et Tito Barahira devant la Cour d'assises de Paris 2016-2018

Résumé :

Depuis 2014, des Rwandais accusés de génocide sont jugés dans des tribunaux français. Ce fut le cas d’Octavien Ngenzi et Tito Barahira, les deux anciens bourgmestres de la commune de Kabarondo, jugés conjointement devant la Cour d’assises de Paris en première instance (2016) puis en appel (2018). Ces deux anciens notables ont été condamnés à la réclusion à perpétuité en vertu de la compétence universelle de la France, qui permet aux juridictions nationales de juger des étrangers pour des faits commis à l’étranger contre des étrangers. Une centaine de témoins originaires de cette commune de l’est du Rwanda ont donc comparu à deux reprises au tribunal. Avec eux, c’est l’ensemble d’un voisinage local qui a été reconstitué dans le prétoire, partagé entre victimes, bourreaux, accusés et leurs familles respectives. Le filmage intégral des deux audiences (cinq cents heures de films) retrace les débats qui ont marqué la première instance puis l’appel – que nous avons suivi en 2018. Cette thèse interroge les conditions d’enquête et d’instruction d’un dossier de génocide par la justice française, face à un crime de masse lointain approché dans son échelle la plus locale. Ce questionnement se prolonge jusqu’à l’audience : une cour d’assises française ordinaire, éloignée du génocide dans le temps comme dans l’espace, est devenu un espace pour ces échanges locaux et internationaux.

Jury

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• M. Stéphane Audoin-Rouzeau (Directeur de thèse), EHESS
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• Mme Hélène Dumas, CNRS
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• M. Antoine Garapon, Institut des Hautes Etudes sur la Justice (IHEJ)
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• M. Rainer Maria Kiesow, EHESS
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• Mme Sandrine Lefranc, CNRS
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• M. Jean-Pierre Massias, Université de Pau et des Pays du l’Adour
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